Protection des informations nominatives
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux fichiers et aux Libertés (articles 38, 39, 40), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site.
Clause de non-responsabilité
La responsabilité de Climaviation ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.
Propriété intellectuelle
Le site de Climaviation est une œuvre de création protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits de Climaviation issus de la législation susvisée.
Liens hypertextes
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site de Climaviation, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de Climaviation, et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.
Droits d’auteurs et reproduction
Ce site est la propriété exclusive de Climaviation. Il relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée pour un usage privé sous réserve d’en indiquer la source et en mentionnant « Droits réservés ».
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site de Climaviation, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de Climaviation, et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.
Durée de stockage de vos données personnelles
Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment. Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.